Avis Juridique - Can-Am Hors-Route

Dernière mise à jour : 05/23/2023

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MARQUE DE COMMERCE, DROIT D'AUTEUR ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

BRP (TSX:DOO) est un chef de file mondial en conception, développement, fabrication, distribution et marketing de véhicules récréatifs motorisés. Distribuée dans 105 pays, sa gamme de marques et de produits comprend : les motoneiges Ski-Doo et Lynx, les motomarines Sea-Doo, les véhicules tout-terrain et les véhicules côte à côte Can-Am, les roadsters Spyder, les moteurs hors-bord Evinrude ainsi que les systèmes de propulsion Rotax. BRP emploie environ 6 800 personnes à travers le monde.

DROITS D'AUTEUR

BRP détient les droits d'auteur de l'information qu'on retrouve sur ses sites Web, ainsi que de tout document qu'elle publie, incluant les catalogues, les publications techniques, les manuels et les guides. Sauf indication contraire, nul n'est autorisé à copier ou à republier, de quelque façon que ce soit, l'architecture ou l'aspect visuel des sites Web de BRP, toute information qu'on retrouve sur les sites Web de BRP, incluant les photos publiées sur un site Web ou dans un catalogue. Aucune information provenant d'un site Web appartenant à, exploité, autorisé ou contrôlé par BRP ou par ses sociétés affiliées ne peut être copiée, reproduite, republiée, téléchargée, affichée, transmise ou distribuée de quelque façon que ce soit, mais vous pouvez télécharger une fois les documents sur un seul ordinateur à des fins personnelles et non commerciales seulement, et ce, en autant que vous respectiez tous les avis relatifs aux droits d'auteur et autres ayant trait au droit de propriété.

MARQUES DE COMMERCE

BRP utilise et met en valeur ses marques de commerce par différents moyens, incluant la télévision, la publicité imprimée et l'Internet. Nos vastes efforts de promotion, ainsi que la qualité des biens et des services qu'offre BRP expliquent la renommée de ses marques de commerce à l'échelle mondiale et constitue un fonds commercial de grande valeur. Toute utilisation des marques de commerce de BRP sans avoir obtenu au préalable le consentement écrit de BRP peut constituer une contrefaçon des marques de commerce et une concurrence déloyale.

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Vous ne devriez, en aucun cas, utiliser les marques de commerce de BRP et/ou de ses sociétés affiliées dans la forme plurielle ou possessive (par exemple : « J'ai deux roadsters Spyder » plutôt que « J'ai deux Spyder »).

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Cette entente sera régie par et interprétée en vertu des lois de la province de Québec, et ce, sans qu'il n'en résulte des conflits entre les lois. Advenant qu'une disposition de la présente entente soit contraire à la loi, invalide ou impossible à exécuter pour quelque raison que ce soit, cette disposition devra être considérée comme étant divisible de la présente entente et n'aura aucun effet sur la validité ou sur le caractère exécutoire des autres dispositions. Les présentes constituent l'entente complète entre les parties relativement à l'objet aux présentes, qui ne pourra être modifiée que par écrit et signature des deux parties.

LOI SUR LA PROTECTION DU CONSOMMATEUR

Conformément à la Loi sur la protection du consommateur du Québec, il est obligatoire pour tout prix affiché d'inclure tous les montants que le consommateur doit débourser pour le bien, à l'exclusion de la TPS/TVQ et des frais d'immatriculation. Le prix affiché inclut donc les frais de transport et de préparation. Le prix de détail suggéré par le fabricant (PDSF) est suggéré par BRP et les concessionnaires sont libres d'établir un prix différent du PDSF.

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* Les articles surdimensionnés répondent, sans toutefois s'y limiter, aux critères suivants :

Poids supérieur à 70 lbs (32 kg)
OU le côté le plus long mesure plus de 96” (244 cm)
OU le 2ème côté le plus long mesure plus de 30” (76 cm)
OU la circonférence [côté le plus long + 2 x (hauteur + largeur)] est supérieure à 130” (330 cm)